PRESTATIONS
NK1 Urbanisme vous accompagne lors de toutes les phases de l'urbanisme réglementaire et opérationnel.
Pré OPÉRATIONNEL
Préalablement au projet,
vérifier le contexte réglementaire
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Définition du cadre réglementaire
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Planification urbaine (OAP, Servitudes...)
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Financement pré-opérationnel (TAmaj, PUP...)
ADS
Le projet fait l'objet d'une demande d'Autorisation du Droit des Sols
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Constitution dossiers ADS
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Instruction ADS
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Rédaction d'actes réglementaires
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Suivi de la décision administrative
CHANTIER
Le projet est en cours de construction,
phase de mise en œuvre
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Affichage obligatoire
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Vérifications procédures
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Conformité
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Récolement
CONTENTIEUX
Le projet est encore en cours ou achevé,
phase de contentieux
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Définition de stratégie
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Accompagnement au recours
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Rappel droits et obligations